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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPENOY MICHEL
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RULCY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RULCY
EPENOY MICHEL, SARL

Numéro de dépôt :
4389920
Date de dépôt :
20/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2027
RULCY de EPENOY MICHEL

Présentation de la marque RULCY

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPENOY MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RULCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPENOY MICHEL domicilié(e) 24 RUE VICTOR HUGO, BP 71002 - 25501 - MORTEAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 909 521 001 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPENOY MICHEL, SARL, M. Jules VALLET domicilié(e) 24 RUE VICTOR HUGO, BP 71002 - 25501 - MORTEAU CEDEX - France.

La marque RULCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RULCY arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.

EPENOY MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : ARVOR


EPENOY MICHEL, SARL - 24 RUE VICTOR HUGO, BP 71002 - 25501 - MORTEAU CEDEX - France - SIREN 4409095210013


EPENOY MICHEL, SARL, M. Jules VALLET - 24 RUE VICTOR HUGO, BP 71002 - 25501 - MORTEAU CEDEX - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Horlogerie et instruments chronométriques.